● Enveloppe soleau enveloppe dans laquelle l'inventeur ou le créateur place la description d'une invention, d'une marque ou d'un logotype et qui est remise en dépôt à l'Institut national de la propriété industrielle.
Encyclopédie Universelle. 2012.
Enveloppe Soleau — L enveloppe Soleau, du nom de son inventeur Eugène Soleau, objet d un brevet déposé en 1910, est une preuve d antériorité d une création que l on peut utiliser en France pour obtenir de façon certaine la date d une invention, d une idée, d une… … Wikipédia en Français
Enveloppe i-DEPOT — En Belgique, aux Pays Bas et au Grand Duché du Luxembourg, l Office Benelux de la Propriété Intellectuelle (OBPI) a lancé dans les années 60 un équivalent pour les trois pays du Benelux. L Enveloppe i DEPOT, tout comme l enveloppe Soleau, ne… … Wikipédia en Français
enveloppe — [ ɑ̃v(ə)lɔp ] n. f. • 1292; de envelopper I ♦ 1 ♦ Chose souple qui sert à envelopper (⇒ étui, fourreau, gaine, revêtement). Enveloppe protectrice, isolante. Enveloppe en papier, en toile, d un colis, d un paquet. ⇒ emballage, 1. sac. Enveloppe… … Encyclopédie Universelle
Avis de passage — Lettre recommandée avec avis de réception Pour les articles homonymes, voir AR et RAR. Un avis de réception abrégé officiellement AR, plus populairement dénommé accusé de réception, est un service postal permettant à l expéditeur d une lettre de… … Wikipédia en Français
Courrier En Recommandé Avec Accusé De Réception En France — Lettre recommandée avec avis de réception Pour les articles homonymes, voir AR et RAR. Un avis de réception abrégé officiellement AR, plus populairement dénommé accusé de réception, est un service postal permettant à l expéditeur d une lettre de… … Wikipédia en Français
Courrier en recommande avec accuse de reception en France — Lettre recommandée avec avis de réception Pour les articles homonymes, voir AR et RAR. Un avis de réception abrégé officiellement AR, plus populairement dénommé accusé de réception, est un service postal permettant à l expéditeur d une lettre de… … Wikipédia en Français
Courrier en recommandé avec accusé de réception — Lettre recommandée avec avis de réception Pour les articles homonymes, voir AR et RAR. Un avis de réception abrégé officiellement AR, plus populairement dénommé accusé de réception, est un service postal permettant à l expéditeur d une lettre de… … Wikipédia en Français
Courrier en recommandé avec accusé de réception en France — Lettre recommandée avec avis de réception Pour les articles homonymes, voir AR et RAR. Un avis de réception abrégé officiellement AR, plus populairement dénommé accusé de réception, est un service postal permettant à l expéditeur d une lettre de… … Wikipédia en Français
Courrier en recommandé avec accusé de réception en france — Lettre recommandée avec avis de réception Pour les articles homonymes, voir AR et RAR. Un avis de réception abrégé officiellement AR, plus populairement dénommé accusé de réception, est un service postal permettant à l expéditeur d une lettre de… … Wikipédia en Français
LRAR — Lettre recommandée avec avis de réception Pour les articles homonymes, voir AR et RAR. Un avis de réception abrégé officiellement AR, plus populairement dénommé accusé de réception, est un service postal permettant à l expéditeur d une lettre de… … Wikipédia en Français
